SALMON ET CHRISTIN ASSOCIÉS | Articles publiés

Les articles publiés en droit immobilier

Constructions illicites et condamnation sous astreinte à les démolir 5 août 2019
Les décisions récentes en droit de la copropriété 5 août 2019
Les expulsions locatives du 2e trimestre 2019 4 juillet 2019
La responsabilité du Syndicat des copropriétaires et celle du Syndic 3 avril 2019
La responsabilité des agents immobiliers 3 avril 2019
Trois nouvelles expertises judiciaires 3 avril 2019
Preneurs et Bailleurs : contrôlez la clause d’échelle mobile ! 23 novembre 2018
L’extension de mission et l’expertise judiciaire 4 octobre 2018
Les documents à annexer à la convocation à une assemblée générale de copropriété 20 septembre 2018
Peut-on demander deux fois des délais de paiement avant expulsion ? 12 juin 2018
Que devient l’indemnité d’immobilisation en cas de refus de prêt ? 24 mai 2018
Qu’est-ce que l’article 700 du Code de procédure civile ? 9 avril 2018
Fin de la trêve hivernale 2017-2018 et reprise des expulsions 4 avril 2018
Peut-on modifier une résolution à l’ordre du jour de l’assemblée générale de copropriété ? 4 avril 2018
Peut-on faire condamner personnellement le gérant d’une société ? 4 avril 2018
Peut-on demander une contre-expertise judiciaire ? 4 avril 2018
La hauteur des arbres en région parisienne 2 avril 2018
La réception tacite de travaux 6 juillet 2017
L’obligation de délivrance du maître d’œuvre 27 juin 2017
Peut-on forcer son voisin à faire des travaux ? 9 juin 2017

Constructions illicites et condamnation sous astreinte à les démolir

par Antoine Christin | 5 août 2019 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite des décisions récemment obtenues par Maître Antoine CHRISTIN en matière de droit de la construction.

Les décisions récentes en droit de la copropriété

par Antoine Christin | 5 août 2019 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite des décisions récemment obtenues par Maître Antoine CHRISTIN en droit de la copropriété.

Les expulsions locatives du 2e trimestre 2019

par Antoine Christin | 4 juillet 2019 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite des décisions obtenues en matière d’expulsion locative au 2e trimestre 2019.

La responsabilité du Syndicat des copropriétaires et celle du Syndic

par Antoine Christin | 3 avril 2019 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Article sur la responsabilité du Syndicat des copropriétaires et celle du Syndic.

La responsabilité des agents immobiliers

par Antoine Christin | 3 avril 2019 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Article sur la responsabilité des agents immobiliers.

Trois nouvelles expertises judiciaires

par Antoine Christin | 3 avril 2019 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Les dernières expertises judiciaires obtenues par vos avocats.

Preneurs et Bailleurs : contrôlez la clause d’échelle mobile !

par Antoine Christin | 23 novembre 2018 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite de la clause d’échelle mobile insérée dans les baux commerciaux et les baux professionnels.

L’extension de mission et l’expertise judiciaire

par Antoine Christin | 4 octobre 2018 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite des expertises judiciaires et des conditions requises pour obtenir une extension de mission.

Les documents à annexer à la convocation à une assemblée générale de copropriété

par Antoine Christin | 20 septembre 2018 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite des documents à annexer à la convocation à l’assemblée générale de copropriété pour la validité des résolutions à adopter.

Peut-on demander deux fois des délais de paiement avant expulsion ?

par Antoine Christin | 12 juin 2018 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite des conditions requises pour solliciter des délais de paiement avant expulsion (baux d’habitation et baux commerciaux).

Que devient l’indemnité d’immobilisation en cas de refus de prêt ?

par Antoine Christin | 24 mai 2018 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite du sort de l’indemnité d’immobilisation en cas de refus de prêt.

Qu’est-ce que l’article 700 du Code de procédure civile ?

par Antoine Christin | 9 avril 2018 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite des mesures accessoires aux décisions de Justice et notamment de l’article 700 du Code de procédure civile.

Fin de la trêve hivernale 2017-2018 et reprise des expulsions

par Antoine Christin | 4 avril 2018 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite de la possibilité de reprendre les expulsions locatives depuis la fin de la trêve hivernale.

Peut-on modifier une résolution à l’ordre du jour de l’assemblée générale de copropriété ?

par Antoine Christin | 4 avril 2018 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite de l’impossibilité de modifier l’ordre du jour d’une assemblée générale de copropriété au cours de celle-ci.

Peut-on faire condamner personnellement le gérant d’une société ?

par Antoine Christin | 4 avril 2018 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite de la possibilité de faire condamner personnellement le gérant d’une société.

Peut-on demander une contre-expertise judiciaire ?

par Antoine Christin | 4 avril 2018 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite des conditions requises pour obtenir une contre-expertise judiciaire.

La hauteur des arbres en région parisienne

par Antoine Christin | 2 avril 2018 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite de la hauteur des arbres en région parisienne, des troubles anormaux de voisinage qu’ils occasionnent et des procès afférents.

La réception tacite de travaux

par Antoine Christin | 6 juillet 2017 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite des conditions de la réception tacite de travaux et des conséquences qui y sont attachées.

L’obligation de délivrance du maître d’œuvre

par Antoine Christin | 27 juin 2017 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite de l’obligation de délivrance qui incombe au maître d’oeuvre et des conséquences en cas de non-respect.

Peut-on forcer son voisin à faire des travaux ?

par Antoine Christin | 9 juin 2017 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article expose les conditions requises pour obtenir une décision de justice contraignant un voisin à réaliser des travaux sous astreinte.

Les risques de celui qui se porte caution

par Antoine Christin | 25 avril 2017 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite des risques qui existent lorsqu’une personne se porte caution des engagements d’une autre.

Peut-on s’opposer à un référé-expertise ?

par Antoine Christin | 18 avril 2017 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite des actions en référé-expertise et des conditions auxquelles il est possible de s’y opposer.

Résiliation du bail commercial pour impayés

par Antoine Christin | 7 avril 2017 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite de la possibilité d’obtenir la résiliation d’un bail commercial pour cause d’impayés après signification d’un commandement de payer.

L’ordonnance commune et l’expertise judiciaire

par Antoine Christin | 20 mars 2017 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite de la notion d’ordonnance commune et de son intérêt dans le cadre de l’expertise judiciaire.

La preuve des troubles anormaux de voisinage

par Antoine Christin | 14 mars 2017 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite des troubles anormaux de voisinage et de la difficulté d’en rapporter la preuve.

Expulsion d’une personne sous tutelle ou sous curatelle

par Antoine Christin | 2 mars 2017 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article évoque les conditions requises pour obtenir l’expulsion d’un majeur protégé (personne bénéficiant d’une mesure de tutelle ou de curatelle).

Les pouvoirs en blanc et la copropriété

par Antoine Christin | 13 février 2017 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article évoque les conditions dans lesquelles il est autorisé de recourir à des pouvoirs en blanc dans le cadre d’une assemblée générale de copropriétaires.

Le congé pour motif légitime et sérieux

par Antoine Christin | 9 janvier 2017 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article évoque les conditions de validité d’un congé pour motif légitime et sérieux.

Permis de construire et adaptation mineure

par Antoine Christin | 23 décembre 2016 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article évoque les conditions requises pour être autorisé à ne pas respecter certaines règles d’urbanisme et les sanctions encourues en cas de non-respect.

Bornage sur bornage ne vaut

par Antoine Christin | 19 décembre 2016 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article évoque les conditions requises pour qu’une action en bornage prospère.

Référé-expulsion et commandement de payer

par Antoine Christin | 6 décembre 2016 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article traite de la possibilité pour un bailleur d’obtenir l’expulsion de son locataire en cas d’impayés et de signification de commandement de payer.

Les charges de copropriété et la prescription

par Antoine Christin | 1 décembre 2016 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article évoque la délicate question de la prescription en matière de charges de copropriété.

Caution personne physique et Code de la consommation

par Antoine Christin | 8 novembre 2016 | Droit immobilier | 0 Commentaire

Cet article évoque les conditions de fond et de forme requises pour qu’un contrat de cautionnement engage valablement une caution personne physique.

Les articles publiés en droit des personnes

Les décisions du mois de juillet en droit de la famille 5 août 2019
Les actions en établissement ou en contestation de paternité 4 juillet 2019
Les décisions du 2e trimestre 2019 en matière de divorce 2 juillet 2019
Quatre nouveaux divorces par consentement mutuel 31 mars 2019
Trois nouveaux divorces par consentement mutuel 1 octobre 2018
N’imposez jamais un éloignement géographique au parent de votre enfant 17 août 2018
La demande reconventionnelle devant le Juge aux affaires familiales 28 juin 2018
La résidence habituelle de l’enfant en cas d’éloignement géographique des parents 22 juin 2018
Un divorce par consentement mutuel par mois ! 21 juin 2018
Les SMS sont-ils recevables devant le Juge aux affaires familiales ? 12 avril 2018
Peut-on obliger un indivisaire à vendre un bien en indivision ? 4 avril 2018
La demande reconventionnelle devant le Juge aux affaires familiales 2 avril 2018
Cinq nouveaux divorces par consentement mutuel 8 mars 2018
Les conditions de validité de la clause d’inaliénabilité 24 juillet 2017
La flexibilité du nouveau divorce par consentement mutuel 18 juillet 2017
La multiplication des divorces par consentement mutuel 18 mai 2017
Convertir une séparation de corps en divorce 4 mai 2017
La rapidité du nouveau divorce par consentement mutuel 10 avril 2017
Les premières attestations de divorce par consentement mutuel 23 mars 2017
Les derniers jugements de changement de prénom 13 mars 2017

Les décisions du mois de juillet en droit de la famille

par Antoine Christin | 5 août 2019 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite des décisions obtenues par Me Antoine CHRISTIN en droit de la famille en juillet 2019

Les actions en établissement ou en contestation de paternité

par Antoine Christin | 4 juillet 2019 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Article relatif aux actions en établissement ou en contestation de paternité.

Les décisions du 2e trimestre 2019 en matière de divorce

par Antoine Christin | 2 juillet 2019 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite des décisions de divorce obtenues au 2e trimestre 2019.

Quatre nouveaux divorces par consentement mutuel

par Antoine Christin | 31 mars 2019 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Les derniers divorces par consentement mutuel obtenus par vos avocats.

Trois nouveaux divorces par consentement mutuel

par Antoine Christin | 1 octobre 2018 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite des divorces par consentement mutuel régularisés par Maître Antoine CHRISTIN au cours du 3e trimestre 2018.

N’imposez jamais un éloignement géographique au parent de votre enfant

par Antoine Christin | 17 août 2018 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite de la résidence habituelle de l’enfant en cas d’éloignement géographique des parents.

La demande reconventionnelle devant le Juge aux affaires familiales

par Antoine Christin | 28 juin 2018 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite de la possibilité de formuler des demandes reconventionnelles devant le Juge aux affaires familiales.

La résidence habituelle de l’enfant en cas d’éloignement géographique des parents

par Antoine Christin | 22 juin 2018 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite de la résidence habituelle des enfants en cas d’éloignement géographique des parents.

Un divorce par consentement mutuel par mois !

par Antoine Christin | 21 juin 2018 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite de la fréquence à laquelle vos avocats concluent des divorces par consentement mutuel.

Les SMS sont-ils recevables devant le Juge aux affaires familiales ?

par Antoine Christin | 12 avril 2018 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite de la recevabilité des preuves dans le cadre d’un procès civil.

Peut-on obliger un indivisaire à vendre un bien en indivision ?

par Antoine Christin | 4 avril 2018 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite de la possibilité de contraindre un indivisaire à vendre un bien en indivision.

La demande reconventionnelle devant le Juge aux affaires familiales

par Antoine Christin | 2 avril 2018 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite des procédures relatives aux enfants et de la possibilité, en défense, de formuler des demandes reconventionnelles.

Cinq nouveaux divorces par consentement mutuel

par Antoine Christin | 8 mars 2018 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite des différentes attestations de divorce par consentement mutuel obtenues par Maître Antoine CHRISTIN.

Les conditions de validité de la clause d’inaliénabilité

par Antoine Christin | 24 juillet 2017 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite des conditions de validité des clauses d’inaliénabilité stipulées dans les donations.

La flexibilité du nouveau divorce par consentement mutuel

par Antoine Christin | 18 juillet 2017 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite de la flexibilité de la nouvelle procédure de divorce par consentement mutuel par rapport à l’ancienne.

La multiplication des divorces par consentement mutuel

par Antoine Christin | 18 mai 2017 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite de l’attrait des justiciables pour la nouvelle procédure de divorce par consentement mutuel.

Convertir une séparation de corps en divorce

par Antoine Christin | 4 mai 2017 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article expose les modalités pratiques pour obtenir la conversion d’un jugement de séparation de corps en jugement de divorce.

La rapidité du nouveau divorce par consentement mutuel

par Antoine Christin | 10 avril 2017 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article traite de la rapidité de la nouvelle procédure de divorce par consentement mutuel.

Les premières attestations de divorce par consentement mutuel

par Antoine Christin | 23 mars 2017 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article évoque les premières attestations de divorce obtenues en 2017 (depuis l’entrée en vigueur de la nouvelle procédure de divorce par consentement mutuel).

Les derniers jugements de changement de prénom

par Antoine Christin | 13 mars 2017 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article évoque la fin de l’ancienne procédure de changement de prénom et expose les modalités de la nouvelle (qui ne nécessite plus le concours du Juge aux affaires familiales).

Le dernier jugement de divorce par consentement mutuel

par Antoine Christin | 19 janvier 2017 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article évoque la fin de l’ancienne procédure de divorce par consentement mutuel et l’arrivée de la nouvelle.

Révision des pensions alimentaires

par Antoine Christin | 5 janvier 2017 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article évoque les conditions requises pour obtenir la révision du montant des pensions alimentaires.

Le nouveau divorce par consentement mutuel

par Antoine Christin | 1 janvier 2017 | Droit des personnes | 0 Commentaire

Cet article décrit la nouvelle procédure de divorce par consentement mutuel applicable depuis le 1er janvier 2017 ainsi que les tarifs proposés par le cabinet.

Les articles publiés en procédure d’appel

Dans quels délais un intimé peut-il conclure ? 2 avril 2018
Arrêt de l’exécution provisoire et Juge de l’exécution 7 février 2017
Conclusions d’appel : après l’heure, c’est plus l’heure 12 janvier 2017

Dans quels délais un intimé peut-il conclure ?

par Antoine Christin | 2 avril 2018 | Procédure d'appel | 0 Commentaire

Cet article traite des délais impartis à l’intimé pour conclure devant la Cour d’Appel.

Arrêt de l’exécution provisoire et Juge de l’exécution

par Antoine Christin | 7 février 2017 | Procédure d'appel | 0 Commentaire

Cet article évoque les conditions requises pour obtenir la suspension de l’exécution provisoire attachée à une décision de première instance.

Conclusions d’appel : après l’heure, c’est plus l’heure

par Antoine Christin | 12 janvier 2017 | Procédure d'appel | 0 Commentaire

Cet article évoque les délais légaux accordés aux parties devant la Cour d’Appel pour conclure et les sanctions qui sont attachées au non-respect de ces derniers.

Les articles publiés pour tout le reste

Les intérêts de retard de l’article L. 441-6 du Code de commerce 3 mars 2017
Abus du droit d’agir en Justice 26 janvier 2017

Les intérêts de retard de l’article L. 441-6 du Code de commerce

par Antoine Christin | 3 mars 2017 | Droit civil | 0 Commentaire

Cet article évoque les conditions requises pour obtenir une condamnation assortie des intérêts de retard prévus par l’article L. 441-6 du Code de commerce.

Abus du droit d’agir en Justice

par Antoine Christin | 26 janvier 2017 | Droit civil | 0 Commentaire

Cet article traite des conditions dans lesquelles le droit d’agir en Justice dégénère en abus.

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